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Marques déposées par monsieur BERGER ANDRE
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LES DELICES DU QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU QUERCY
Monsieur BERGER ANDRE

Numéro de dépôt :
1745920
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2001
LES DELICES DU QUERCY de BERGER ANDRE

Présentation de la marque LES DELICES DU QUERCY

Déposée le 18 juin 1991 par monsieur BERGER ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERGER ANDRE domicilié(e) demeurant au 86, rue Danton, 91210 DRAVEIL - France.

La marque LES DELICES DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU QUERCY est expirée depuis le 18 juin 2001.

BERGER ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : HOMESHIP , NIGLE


Monsieur BERGER ANDRE - demeurant au 86, rue Danton, 91210 DRAVEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Conserves